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LE PETIT GRIMOIRE LIVRES ANCIENS

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Droit

GUIDE DES DELITS MILITAIRES ET MARITIMES, 1808 + GARDE NATIONALE, 1831.

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Règlement administration militaire des corps, 1815. Ex. cuirassier d'Orléans.

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JUGEMENTS RENDUS AU MOYEN-AGE CONTRE LES ANIMAUX, 1846.

AU $129.67

Collection des lois, arrêtés ARPENTAGE DES COMMUNES, 1804. Plan colorié de PARIS

AU $64.83

PROUDHON : TRAITE DES DROITS D'USUFRUIT D'USAGE, 1833. 5 volumes complet.

AU $129.67

SIMMONET : LA PHILOSOPHIE STOÏCIENNE et les jurisconsultes romains, 1863.

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DAGEVILLE : CODE DE COMMERCE, 1828. 4 volumes.

AU $324.17

CODE DE PROCEDURE CIVILE + FORMULAIRE DU CODE, 1806/1807.

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MERLIN de Douai : RECUEIL DES QUESTIONS DE DROIT, 1803-1805. 9 vol. in-4 complet

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FREMONT : Recherches historiques et biographiques sur POTHIER, 1859.

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LEIGNADIER : TRIBUNAUX DE PAIX ET DE SIMPLE POLICE, 1847.

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RECUEIL CONSTITUTIONS FRANCAISES, droits de l'homme, déclarations Amérique, 1820

AU $486.25

MS de droit vers 1830 : ACTES, DROITS, ORDONNANCES, LOIS, ARRÊTS...

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HENRION DE PANSEY : BIENS COMMUNAUX, POLICE RURALE et forestière, 1825.

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DULAURENS : MANUEL DES CONTRIBUABLES, LOIS, 1801-1805. Départements annexes.

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DE LA LEGISLATION SUR LE MARIAGE ET LE DIVORCE, 1802.

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MASSE : LE PARFAIT NOTAIRE ou la science des notaires, 1810. 3 volumes complet.

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ARDANT : PROJET DE CODE RURAL et de CODE FORESTIER, 1819.

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Essai sur l'histoire de la PUISSANCE PATERNELLE, 1801 (condition des femmes).

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BERGOGNIE : Table analytique JUGEMENS CASSATION RENDUS EN MATIERE CIVILE, 1802.

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ORTOLAN : Notice biographique sur M. DUPIN, 1840. Avec note MS de Dupin.

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PLAIDOYER DE M. DE MARCHANGY le 29 août 1822 dans la conspiration de La Rochelle

AU $97.25

BONNIN : DROIT PUBLIC FRANCAIS ou CODE POLITIQUE, 1809. Constitution de l'Empire

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FOURNEL : TRAITE DU VOISINAGE, 1805 (aérostat, ruches, chasse).

AU $97.25

FAYE DE BRYS : TROIS MAGISTRATS FRANCAIS du 16° siècle, 1845. Envoi de l'auteur.

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Etude sur la LOI VOCONIA, 1867 (Rome ancienne, droit des femmes).

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Notice sur Claude-Xavier GIRAULT avocat né à AUXONNE, 1859. Bonaparte.

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Manuel OFFICIERS DE L'ETAT CIVIL, état civil des français, 1813.

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JOHANET : LE BARREAU D'ORLEANS au XIX° siècle, 1900.

AU $64.83

Baron DUFOUR : AIDE-MEMOIRE D'UN PRESIDENT D'ASSISES, Metz, 1856.

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LOI SUR LA POLICE DE LA CHASSE / DROIT LOUVETERIE, 1844.

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LOI SUR LA POLICE DE LA CHASSE / DROIT LOUVETERIE, 1845.

AU $97.25

CHEVILLARD : MANUEL DES EXPERTS en matières civiles, 1810.

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DE BAST : ORIGINES JUDICIAIRES, historique, notaires, procureurs..., 1855.

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DU DROIT DE PÊCHE DANS LES RIVIERES NON NAVIGABLES, 1840. Corrigé de l'auteur.

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PERRIER : GUIDE DES MEMBRES DES CONSEILS DE DISCIPLINE, GARDE NATIONALE, 1831.

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PERSIL : REGIME HYPOTHECAIRE et PRIVILEGES, 1812/1820. 4 vol. complet.

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BUDJET POUR 1818 DES PROVINCES UNIES (Pays-Bas, Belgique, Maison d'Orange)

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LORRAIN : DICTIONNAIRE UNIVERSEL DES COMPTES D'INTERÊTS, 1823.

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JOUANNEAU et SOLON : DISCUSSIONS DU CODE CIVIL, 1805. Tome 1 (sur 2)

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MASTROSINI : DISCUSSION SUR L'USURE, 1834.

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Ouvrage tel que décrit, avec ses traces d'usure normales dues au temps. Très belle description historique du livre. Emballage protecteur parfait. Envoi groupé très rapide avec d'autres achats. Excellent contact par messagerie. Vendeur sur ebay hautement recommandable. Un plaisir de commercer avec un vendeur très professionnel. Merci de la transaction.
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Article tel que décrit dans l'offre, les traces d'usure par l'usage étant clairement explicitées. Emballage très (voire trop ... lors du déballage) protecteur, qui a bien préservé les objets de tout incident de transport. Expédition, groupée avec d'autres livres, très rapide. Vendeur sur eBay hautement recommandé. Merci de la transaction.
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Parfait, livraison rapide et bien emballée. Excellente communication avec ce vendeur.
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