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Droit, Juridique, Décrets

Droit.Jousse. Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d'avril 1667.

AU $223.24

Droit. A. Robert & Gasté. Usages ruraux et urbains, Région Angers. EO 1873

AU $48.35

Lot livres anciens. Droits & arrêts, 1867 - Traité des responsabilités - Civil

AU $112.28

an II / Ordonne que les troupes à cheval de la République seront au complet

AU $24.59

an II / certificats à fournir provisoirement aux créanciers

AU $24.59

1792/ Destitution des administrateurs du département de la Somme

AU $32.78

an II / Secours provisoire aux veuves des gendarmes morts pour la République

AU $24.59

an II /Sur les prix des pièces et des transports d'effets dans les voitures

AU $24.59

1822. Droit. Pothier. Coutume d'Orléans 3/3 vols

AU $127.85

an II / Relatif au mode de partage des biens Communaux

AU $24.59

an II /Sur la démolition des villes qui se rendront sans avoir soutenu l'assaut.

AU $32.78

1739. Droit. Joseph de Ferriere. Explication des Termes de Pratique & coutumes

AU $104.08

1789. M. de Gorsas, Citoyen de Paris. Le Courrier de Paris dans les Provinces

AU $87.69

DROIT / LE PRET-BAIL, ARME DE VICTOIRE Edward R.Stettinius JR

AU $16.39

1770. Droit. Pothier. Traité de la communauté + traité de la puissance du mari

AU $139.32

an II / qui oblige les citoyens à déposer l'or & l'argenterie qu'ils possèdent

AU $24.59

Droit. CAUSES AMUSANTES ET CONNUES Gravures. Berlin 1769

AU $196.69

1860. Villemain. La France, l'Empire et la Papauté. Question de Droit public

AU $46.71

Droit Canonique. Meynard. Droits et devoirs des Religieuses à voeux simples.

AU $63.11

Décret 1793/ Acquisitions fermage de domaines nationaux ou de biens d'émigrés

AU $24.59

an II de la République / Qui fixe le minimum des chevaux en réquisition

AU $24.59

27e jour Brumaire / République Française avec les autres Sociétés politiques

AU $24.59

1793/ Secours attribués aux parents des défenseurs de la Patrie

AU $24.59

Décret 23 sept 1793/ Qui ordonne de verser dans la Caisse du Trésor

AU $32.78

1755. Droit. Blondeau & Gueret - Journal du Palais 1660-1678

AU $270.45

1759. Droit. Guy du Rousseaux de la Combe. Jurisprudence civile & Coutumier

AU $193.42

1768. Droit. Pothier. Traité du contrat de vente, selon les règles

AU $112.28

Décret 1793/ Officiers de Police pour les délits relatifs aux subsitances

AU $24.59

Décret 1793/ Marchandises expédiée pour les villes en état de rébellion

AU $24.59

CODE MUNICIPAL ou BRÉVIAIRE DES OFFICIERS MUNICIPAUX 1792

AU $81.96

COURS ALPHABÉTIQUE & MÉTHODIQUE de DROIT CANON Abbé André 2 vols in4, 1835

AU $262.26

DROIT / LE RÉGIME DOTAL EN FRANCE. Paul Griveau Bel envoi !

AU $81.96

Les quinze codes Français. Édition complète.

AU $209.81

Droit.Jousse. Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d'avril 1667.

AU $213.08

Cours de Droit Civil, professé à l'Université de Liège par Lemaire-Boseret.

AU $111.46

1769.Les Affaires du Clergé de France. Assemblées, départements receveurs.

AU $196.69

1768.Les Affaires du Clergé de France.Des ministres de l'Eglise in4.

AU $196.69

1769.Les Affaires du Clergé de France.Des ministres de l'Eglise réguliers. in4.

AU $196.69

1771.Les Affaires du Clergé de France.Des titres écclésiastiques,Saints décrets.

AU $196.69

Droit.Envoi autographe René William Thorp. Vues sur la justice ( Peine de mort.)

AU $46.71

1769.Les Affaires du Clergé de France.Du culte divin. Fort in4.

AU $196.69

1769.Les Affaires du Clergé de France.De la juridiction écclésiastique. in4.

AU $196.69

1771. Droit. Argou. Institution au Droit Français 2/2vols

AU $226.20

1770.Les Affaires du Clergé de France.Droits du Pape et bénéfices de l'Eglise

AU $196.69

DROIT / LOT DE 49 BULLETINS DES LOIS 1847/1851 dont brevé d'invention !..

AU $163.91

Droit. Infanticide. Procédure contre Lelièvre dit Chevallier M.Boulée 1837

AU $128.67

Droit. M.Léopold. Le Pétitionnaire. Pétition, plaintes, requetes & mémoires 1829

AU $81.96

Droit. Henrion de Pansay. De la compétence des Juges de Paix

AU $226.20
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Grand choix de livres anciens et modernes dans des domaines très variés : voyages, sciences et médecine, architecture, livres illustrés et littérature, reliures décoratives, histoire, livres rares et curieux, bibliophilie, cartes et plans anciens, photographies & albums. XVIe, XVIIe, XVIIIe. etc .

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Beautiful old book!!! It arrived a few minutes ago in perfect condition. Excellent packaging. The price was right! Shipping from France is always expensive but there isn't much the seller can do. I will save this seller and absolutely recommend them!!! Thank you!!! Ce tres beau livre vient juste d'arriver en excellente condition. Le prix était bon, le prix de livraison entre la France etle Canada est toujours un peu cher mais ce n'est pas de la faute du vendeur. Je recommande bien ce vendeur!
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Ouvrage dans le bon état annoncé ; livré dans les délais, rapidement ; très bien emballé. Excellente transaction.
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Réception rapide et répondant tout à fait à la description, merci !
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Livre bien reçu. Conforme à l'annonce et aux photos. Merci.
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vraiment excellent état pour des livres d'il y a 130 ans, envoi super bien protégé : vendeur à recommander
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